Après la publication récente de deux normes majeures – Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients (IFRS 15) et Instruments financiers (IFRS 9) –, doit-on s’attendre à une baisse de régime ?
Par Patrick Iweins, associé, Advolis Audit & Conseil.
Ces deux publications marquent l’aboutissement de travaux fastidieux (plus de six ans pour IFRS 9) et l’IASB présente, aujourd’hui, un plan d’actions se déclinant en trois grandes composantes.
L’achèvement attendu de projets lancés depuis plusieurs années
Deux normes devraient voir le jour en 2015 :
- contrats de location : les nouveaux modes de comptabilisation envisagés devraient avoir de fortes incidences sur les comptes des «preneurs» : reconnaissance, à l’actif et au passif, de l’ensemble des contrats de location d’une durée de plus d’un an, et présentation distincte au compte de résultat de l’amortissement et des intérêts ;
- contrats d’assurance : la comparabilité et la lisibilité des comptes des entités émettant de tels contrats devraient être favorisées, mais les compagnies restent vigilantes sur l’objectif de cohérence avec leur business model.
Par ailleurs, l’IASB n’en a pas pour autant fini avec les deux normes parues en 2014.
Ainsi, le «Joint Transition Resource Group» mis en place en juin dernier est chargé d’informer les Board de l’IASB des difficultés d’application d’IFRS 15 pour envisager les aménagements ou précisions nécessaires. Les émetteurs européens sont donc encouragés à anticiper les questions posées par la mise en œuvre de ces dispositions et à les faire connaître pour éviter une mainmise des pratiques américaines sur l’application de ce nouveau texte conjoint !
Enfin, le dernier volet de la refonte de la norme IAS 39 sur les instruments financiers, touchant à la macrocouverture de portefeuilles (à destination des établissements financiers), en est au stade d’un «discussion paper» et donne lieu à des études de terrain.
La réalisation de projets majeurs
Celui portant sur l’amélioration de la lisibilité des états financiers, «Disclosure Initiative», est très attendu. Il comprend quatre volets :
- Les amendements de la norme IAS 1 (présentation des états financiers), publiés d’ici la fin de l’année, offriront une plus grande flexibilité dans la présentation des états de synthèse et de l’ordre des notes annexes.
