Apparus au siècle dernier, les programmes d’Euro Medium Term Notes (EMTN) continuent d’attirer de nouveaux émetteurs obligataires. Au cours des derniers mois, plusieurs entreprises françaises ont en effet mis en place ce dispositif pour la première fois, à l’image de Bureau Veritas, de Michelin ou encore de L’Oréal.

Un accès au marché plus volatil

S’étant développés dès les années 1990 et le début des années 2000, les programmes EMTN sont l’apanage de sociétés financières et non financières, mais aussi de collectivités – le département de la Haute-Savoie en a également déployé un récemment –, qui sont amenées à se financer régulièrement sur le marché obligataire public. Et pour cause. « Intégrant la documentation-cadre (prospectus de base, contrat de placement et contrat de service financier) et les modèles de documents d’émission à compléter lors de chaque tirage, ceux-ci permettent de boucler une émission en cinq à sept jours en règle générale, contre quelques semaines si l’émetteur ne dispose pas d’un tel programme et doit, de ce fait, établir une documentation ad hoc, dite stand-alone », rappelle Marc-Etienne Sébire, associé, global co-head of banking & finance chez CMS Francis Lefebvre. Or cette rapidité d’exécution est particulièrement recherchée dans l’environnement actuel. « Depuis quelques années, le marché obligataire est très volatil, poursuit Marc-Etienne Sébire. Aussi, même si elles n’envisagent pas de faire fréquemment appel au marché, certaines entreprises ont mis en place un programme EMTN de manière à ne pas manquer, le moment venu, la bonne fenêtre d’émission. » Et ce même si cela induit des frais juridiques pour les groupes concernés.