1. Un format documentaire au service de la célérité et de la rationalisation des coûts

Pour se financer sur les marchés, les émetteurs qui disposent d’un programme EMTN sont capables de saisir plus aisément des fenêtres de marché tout en rationalisant les coûts. La célérité qui caractérise les émissions réalisées sous un programme EMTN s’explique surtout par un format documentaire spécifique constitué d’une part d’une documentation-cadre, préparée en amont des émissions, et d’autre part de documents d’émission, préparés lors de chaque tirage sur la base de modèles préétablis dans la documentation-cadre.

La documentation-cadre comprend un prospectus de base (base prospectus), un contrat de placement (dealer agreement) avec une ou plusieurs banques arrangeuses et un ou plusieurs agents placeurs et un contrat de service financier (agency agreement) avec l’agent financier, l’agent payeur et l’agent de calcul. Si l’émetteur, les titres susceptibles d’être émis et les opérations envisagées (offre au public et/ou admission aux négociations sur un marché réglementé) entrent dans le champ d’application du règlement Prospectus 2017/1129, le prospectus de base doit être approuvé par l’autorité compétente (en France, l’Autorité des marchés financiers). Valable 12 mois à compter de son approbation, il doit être mis à jour par voie de supplément lorsque nécessaire. Dans leurs prospectus de base, les émetteurs peuvent inclure de multiples options, relatives par exemple au taux d’intérêt, à la valeur nominale, à la forme des titres ou aux cas de remboursement anticipé, qu’ils pourront choisir lors de chaque émission en fonction de leurs besoins et de ceux des investisseurs.