Et pourquoi pas l’immobilier ? La numérisation transforme progressivement et structurellement notre économie au point d’en modifier ses paradigmes et repères, mais également les comportements et habitudes de chacun. S’il existe des secteurs de l’économie qui sont naturellement plus enclins que d’autres à la numérisation, les secteurs les plus traditionnels, tels que l’immobilier, n’en sont pas moins concernés. La numérisation ne semble pas avoir de limites et la pierre en est un bon exemple. Les acteurs du monde de l’immobilier l’ont bien compris et l’ont, pour la plupart, déjà intégré dans leurs stratégies de développement.
Alexandre Delhaye, avocat associé
Les exemples sont nombreux : disponibilité et partage des données permettant aux asset managers de bénéficier d’une meilleure connaissance des actifs qu’ils gèrent, mise en relation des différentes parties via des sites Internet, modélisation numérique des projets immobiliers, offre de nouveaux services dans le cadre du property et du facility management, financement via le crowdfunding immobilier, etc.
L’évolution de la chaîne des valeurs dans les métiers de l’immobilier entraîne inévitablement dans son sillage le droit et la fiscalité, lesquels s’adaptent au fur et à mesure des changements opérés.
C’est pourquoi, nous avons choisi de consacrer cette nouvelle édition de notre lettre à certains aspects juridiques et fiscaux de l’«immobilier numérique».
Nous aborderons ainsi plusieurs questions ayant trait au développement de l’hébergement touristique de courte durée par l’intermédiaire de diverses plate-formes de services tant du côté de la plate-forme elle-même que de celui du propriétaire et du locataire. Nous évoquerons également la dématérialisation de la documentation en matière immobilière ainsi que l’essor du crowdfunding appliqué aux opérations immobilières.
L’actualité n’est pas laissée de côté puisque plusieurs questions seront également abordées (société à prépondérance immobilière, fonds immobiliers et réglementation ESG, locations meublées et OPCI et enfin, convention fiscale franco-luxembourgeoise).
Nous espérons que cette lettre vous plaira. Vous l’aurez compris, la numérisation est devenue un enjeu vital pour tous les acteurs de l’économie, y compris les plus traditionnels parmi lesquels les notaires et les avocats, dont les services et les pratiques commencent à se mouvoir vers un monde en 2.0 !
