Les modalités de calcul du taux d’actualisation revêtent une importance particulière dans le cadre des travaux d’évaluation. L’IASB fait le point sur la notion de valeur actualisée et sur les difficultés techniques qui y sont associées.
Par Pierre Astolfi, associé, et Quentin de la Vega, consultant évaluation, Atriom
La question du taux d’actualisation fait partie des préoccupations majeures des évaluateurs et des auditeurs dans le cadre de leurs travaux de revue des comptes annuels (revue des tests de dépréciation ou des travaux de purchase price allocation par exemple).
L’IASB s’intéresse également à cette question. La réflexion actuellement conduite par le normalisateur international a pris la forme, à ce stade, de trois séries de staff paper publiés en juin 2014 et en septembre et décembre 2015.
Nous proposons de faire le point sur l’état des discussions en cours au sein de l’IASB.
L’IASB s’est notamment penché sur la «valeur actualisée»1, mobilisée dans le cadre de la notion de «valeur actuelle». Il met en avant un certain nombre de difficultés (des «Issues») en répondant successivement aux questions suivantes.
1. Dans quelles normes la notion de valeur actualisée est utilisée, ou pourrait être utilisée ?
Tout d’abord, l’IASB prend soin de recenser les cas dans lesquels les normes IFRS requièrent l’utilisation d’une technique de valeur actualisée. L’IASB relève que la notion de valeur actualisée peut être utilisée :
– soit en tant que technique de valorisation possible (parmi d’autres),
– soit en tant que seule technique de valorisation possible (par exemple en application des normes IAS 19 ou IAS 37),
– ou soit enfin en tant que mesure d’un seuil de valorisation (par exemple en application de la norme IAS 36 relative aux dépréciations).
Le tableau ci-dessous, proposé par l’IASB, récapitule le périmètre des différentes utilisations de la notion de valeur actualisée.
L’une des questions posées par l’IASB (Issue 2) est relative à la façon dont doit être prise en compte ou non la valeur temps de l’argent. En effet, l’IASB observe que le résultat obtenu au terme d’une démarche de valeur fondée sur des flux (passés ou futurs) est différent selon que la valeur temps de l’argent est ou non prise en compte.
Pourtant, les normes IFRS ne requièrent pas systématiquement que soit pris en compte cet élément dans les calculs. Par exemple, les normes actuelles ne requièrent pas l’actualisation des actifs ou passifs d’impôts...