La comptabilisation des produits dans le secteur des logiciels et du cloud computing est complexe, de nombreux accords étant caractérisés par de multiples prestations et différentes caractéristiques que l’on ne trouve pas dans d’autres secteurs d’activité, comme les mises à jour définies et non définies, les services d’installation, la personnalisation, les frais d’établissement et les options de reconduction de services.
Par Alexandre Mikhail, senior manager audit, Grant Thornton
L’émergence du Software-as-a-Service (“SaaS”) et d’autres caractéristiques uniques présentent également des défis particuliers lors de la détermination de la méthode de comptabilisation des produits dans le cadre d’IFRS 15. Plusieurs questions méritent alors d’être soulevées, dans la mesure où des amendements ont clarifié une norme complexe avec des enjeux majeurs pour les entreprises du secteur informatique.
1. Les services de personnalisation et d’installation promis peuvent-ils être considérés séparément de la vente du logiciel ?
Le principe fondamental du modèle de l’IFRS 15 est le fait que la comptabilisation des produits repose sur le moment où les obligations de prestation «distinctes» sont remplies. Afin de pouvoir considérer ces prestations comme distinctes, l’entreprise devra cependant être en mesure de démontrer que même si elle intègre le logiciel dans le système informatique du client, (i) les services de personnalisation et d’installation ne modifient pas de manière significative le logiciel et (ii) que le client est en mesure de tirer avantage de l’utilisation du logiciel, car ces services d’installation sont d’une part réalisés dans le cadre d’une procédure normale et non pour une raison particulière, et d’autre part peuvent être fournis par d’autres installateurs. Cependant, dès lors que le logiciel est considérablement modifié et personnalisé au moment de son installation, les prestations ne peuvent pas être jugées comme distinctes. Tel est le cas par exemple lorsque le logiciel doit être sensiblement personnalisé pour ajouter de nouvelles fonctionnalités pour lui permettre d’être interfacé avec d’autres applications déjà utilisées par le client.
