Les récentes condamnations d’Air France-KLM, de Faurecia et de Huis Clos par l’AMF pour ne pas avoir – ou trop tardivement – diffusé d’avertissements sur résultats (profit warnings) laissent les directions financières perplexes. Si d’un côté, elles leur permettent de tirer quelques enseignements en matière de communication financière, elles laissent en revanche plusieurs questions en suspens.
Tarder à informer les marchés sur la dégradation de ses perspectives économiques et financières peut coûter cher aux entreprises. Au cours des huit derniers mois, Air France-KLM, Faurecia (filiale de PSA Peugeot Citroën) et la PME spécialisée dans la rénovation de l’habitat Huis Clos (liquidée en 2013) ont respectivement été condamnés à des amendes de 1 million, de 2 millions et de 100 000 euros par l’AMF pour avoir, entre autres, omis ou diffusé tardivement des avertissements sur résultats (profit warnings) aux marchés.
Les attentes de l’AMF mal comprises
Le régulateur boursier n’ayant jamais condamné autant de sociétés pour ce motif sur une période aussi courte, nombre de directeurs financiers se sont sentis déboussolés. «Plusieurs de nos clients nous ont appelés ces derniers mois car ils ne comprennent pas la doctrine que l’AMF est en train de forger en prononçant de telles sanctions, confie Philippe Bouchez El Ghozi, avocat associé au sein du cabinet Paul Hastings, en charge du dossier Faurecia. D’un côté, ils découvrent que certaines pratiques qu’ils pensaient conformes à la réglementation sont en fait condamnables, mais de l’autre ils manquent d’éléments précis pour adapter leur communication financière à ce que semble vouloir le régulateur boursier.»
Deux exigences contradictoires
La question qui inquiète le plus les directions financières concerne le délai acceptable pour effectuer un profit warning. «Le règlement général de l’AMF réclame aux entreprises de communiquer “dès que possible” toute information susceptible d’avoir une...
