Aligné sur la taxonomie verte européenne, le futur standard European Green Bonds (EuGB) sera particulièrement contraignant pour les émissions d’obligations « green ». Il ne devrait concerner qu’une petite minorité de ces émissions, mais pourrait néanmoins servir de référence à l’ensemble du marché.
Alors que les accusations de greenwashing fleurissent à l’encontre de la finance, l’Europe a décidé de réagir, en créant un nouveau standard pour les émissions de green bonds, en forte progression (voir encadré), qui n’aura pas toutefois de caractère obligatoire. Le règlement européen, sur lequel sont tombés d’accord la Commission européenne, le Parlement, et le Conseil européen des chefs d’Etat, vise à créer une référence plus exigeante que ne le sont les deux standards actuels, établis par le Climate Bonds Initiative (CBI) et les Green Bond Principles (GBP). Concrètement, pour se prévaloir de ce nouveau standard, la totalité des montants levés devront financer des projets alignés à 100 % à la taxonomie verte européenne. « Par dérogation, ce seuil pourrait être abaissé à 85 %, les 15 % de flexibilité concernant certains secteurs non encore couverts par la taxonomie ou encore l’aide publique au développement », souligne Cédric Merle, responsable du centre d’expertise et d’innovation du Green & Sustainable Hub de Natixis Corporate & Investment Banking.
Autrement dit, compte tenu des exigences de la taxonomie, ce nouveau standard sera lui aussi particulièrement exigeant, et peu de projets pourront s’y référer. « D’ici deux ans, entre 5 et 10 % des émissions vertes en Europe pourraient satisfaire aux exigences de ce nouveau standard, estime Cédric Merle. Il sera effectivement élitiste. »
Il sera exigeant aussi s’agissant du processus concret d’émission obligataire et durant toute...
