L’AP-HP vient de mettre en place un programme de billets de trésorerie, une première pour un établissement public de santé. Cette solution lui permet à la fois de diversifier ses sources d’emprunts, mais aussi de bénéficier de coupons attractifs.
Tout vient à point à qui sait attendre. Dès son arrivée à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) au poste de chef du service financement et trésorerie, en 2010, Philippe Rouvrais envisageait de diversifier les sources de financement de court terme de l’établissement, en recourant aux billets de trésorerie. Un produit qu’il connaissait bien pour avoir travaillé durant près de 30 ans dans le secteur bancaire. Toutefois, la réglementation a longtemps retardé ce projet.«La législation et le code monétaire et financier empêchaient en effet les établissements publics de santé d’utiliser ce type d’instrument, rappelle Philippe Rouvrais. Pour y remédier, il a donc fallu effectuer un important travail de lobbying. Celui-ci a finalement été couronné de succès en mars 2015, avec la publication d’un décret d’application entérinant une disposition adoptée dans la loi de finances de 2013.»
Une première pour la Banque de France
Le feu vert obtenu, l’AP-HP a immédiatement lancé un appel d’offres pour retenir notamment la banque arrangeuse de son futur programme de billets de trésorerie. Dans le même temps, elle s’est attelée à la préparation de la documentation financière réclamée par la Banque de France, en charge de la supervision de ce marché. «Cette tâche a été facilitée par le fait qu’une grande partie des informations demandées (présentation de l’émetteur, dernier bilan…) était déjà regroupée dans la documentation de notre programme EMTN», signale Philippe Rouvrais (voir encadré). De la même manière, la décision de...
